Aliments Nouveaux
Les Laboratoires SPIRAL rédigent et défendent pour leurs clients les arguments permettant d’attester de l’antériorité d’usage en Europe d’ingrédients pour l’alimentation humaine. L’objectif est d’éviter la procédure contraignante d’autorisation demandée pour les Aliments Nouveaux (Novel food ).
Un Aliment Nouveau est défini comme un aliment pour lequel la consommation humaine est restée négligeable dans l’Union européenne avant le 15 mai 1997 (date de la première réglementation). Le Règlement (UE) 2015/2283 du Parlement Européen et du Conseil du 25 novembre 2015, définit la procédure permettant aux aliments nouveaux d’être inscrits sur la liste des aliments autorisés à être mis sur le marché en Europe.
Un dossier Aliment Nouveau caractérisant le produit et démontrant son innocuité à travers des tests toxicologiques doit être transmis aux autorités pour évaluation (ANSES). Des données concernant la biodisponibilité, le métabolisme, l’excrétion et l’allergénicité doivent être également intégrées au dossier.
La procédure pour développer et faire approuver un Aliment Nouveau peut donc rapidement s’avérer coûteuse. Le risque est d’autant plus important pour l’entreprise qui dépose un dossier d’aliment nouveau générique que l’autorisation sera valable pour tous. L’exclusivité pour l’entreprise déposante ne peut excéder cinq années, ce qui limite l’intérêt concurrentiel.
On comprend pourquoi justifier qu’un aliment n’est pas nouveau en Europe permet de réaliser des économies considérables.
Justifier qu'un aliment n'est pas nouveau
Pour prouver l’antériorité d’usage en alimentation humaine d’un ingrédient, il est nécessaire de construire un argumentaire étayé par de nombreuses sources documentaires.
La première étape, la plus simple, est de vérifier si le produit est présent ou non sur la liste positive des aliments nouveaux autorisés en Europe. L’autorisation peut dans certains cas être restreinte à un procédé de fabrication, à une préparation particulière.
Si tel n’est pas le cas, il est nécessaire de faire la bibliographie permettant de prouver un historique de consommation alimentaire humaine significative dans l’Union Européenne avant le 15 mai 1997. Une analyse géographiquement plus large permet d’apporter des éléments d’antériorité.
LARA SPIRAL peut vous permettre de réaliser des économies significatives en construisant le dossier de justification d’antériorité d’un aliment et en réunissant les articles scientifiques démontrant son innocuité.
LARA SPIRAL a ainsi permis de démontrer que les bourgeons de cassis ou des rhizomes de certaines plantes devaient être considérés comme des aliments traditionnellement consommés en Europe .
Les études réalisées par les Laboratoires de Recherche Appliquée SPIRAL sont fondées sur une approche tenant compte de dimensions multiples : aspects économiques, réglementaires, scientifiques, technologiques… Notre équipe de consultants se tient à votre disposition pour en discuter.